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Rapport sur MOTTET*MARCHAND/ANNE/

Présentation générale de MOTTET*MARCHAND/ANNE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOTTET*MARCHAND/ANNE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOTTET*MARCHAND/ANNE/ est situé au 531 RTE DE LA MAIRIE 76840 HENOUVILLE
Elle a été crée le 10/1997 et elle est immatriculée sous le numéro 413589045 au greffe de ROUEN
MOTTET*MARCHAND/ANNE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

MOTTET*MARCHAND/ANNE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOTTET*MARCHAND/ANNE/ est du ressort du greffe de ROUEN dont les coordonnées postales sont 3 RUE JACQUES LE LIEUR 76005 ROUEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 35 70 08 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr.
Les greffiers sont : CLERC -PLUMAIL Marie , CLERC Georges
Le greffe est ouvert 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures du lundi au vendredi

TVA

Si MOTTET*MARCHAND/ANNE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR86413589045


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOTTET*MARCHAND/ANNE/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux