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Rapport sur PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/

Présentation générale de PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ est situé au 10 CLO DE LA HETRAIE 76710 ANCEAUMEVILLE
Elle a été crée le 01/1998 et elle est immatriculée sous le numéro 414808048 au greffe de ROUEN
PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs) et le code de l'activité de son établissement principal est 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs), les activités sont :
  • les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé :
  • activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse
  • activités des psychologues à vocation thérapeutique
  • activités des praticiens exerçant dans les domaines de l'acupuncture, de l'homéopathie, etc.
  • activités des guérisseurs, rebouteux, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf96.09Z)

Chiffre d’affaire

PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ est du ressort du greffe de ROUEN dont les coordonnées postales sont 3 RUE JACQUES LE LIEUR 76005 ROUEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 35 70 08 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr.
Les greffiers sont : CLERC -PLUMAIL Marie , CLERC Georges
Le greffe est ouvert 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures du lundi au vendredi

TVA

Si PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR01414808048


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PANNIER*PASCAL MICHEL ROBERTO/ de part son activité de 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs) sont :
  • 01801 Assistance
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01147 Cabinets médicaux
  • 02264 Hospitalisation privée
  • 00176 Industrie pharmaceutique
  • 02128 Mutualité
  • 01982 Négoce et services médico-techniques
  • 00897 Services interentreprises de médecine du travail
  • 02104 Thermalisme

Dirigeants

Les mandataires sociaux