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Rapport sur MOREL-CHEVILLET*BERNARD/

Présentation générale de MOREL-CHEVILLET*BERNARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ est situé au H L M GENISSIAT 01200 INJOUX GENISSIAT
Elle a été crée le 12/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 418851705 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR55418851705


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :
    Les conventions collectives applicables à MOREL-CHEVILLET*BERNARD/ de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

      Dirigeants

      Les mandataires sociaux