French corporate

Rapport sur MERLIN*JEAN JACQUES/

Présentation générale de MERLIN*JEAN JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MERLIN*JEAN JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MERLIN*JEAN JACQUES/ est situé au VILLE D'EN BAS 01510 ORDONNAZ
Elle a été crée le 03/04/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 418854071 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
MERLIN*JEAN JACQUES/ est immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 4619B (Autres intermédiaires du commerce en produits divers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4619B (Autres intermédiaires du commerce en produits divers), les activités sont :

    Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques), les activités sont :

      Mais sont exclues les activités :
      • le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)
      • le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)
      • les activités des agents d'assurances (cf66.22Z)
      • les activités des agents immobiliers (cf68.31Z)

      Chiffre d’affaire

      MERLIN*JEAN JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

      Greffe

      MERLIN*JEAN JACQUES/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
      Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
      Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

      TVA

      Si MERLIN*JEAN JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR72418854071


      Conventions collectives

      Les conventions collectives applicables à MERLIN*JEAN JACQUES/ de part son activité de 4618Z (Interm. spécialisés commerce d'autres produits spécifiques) sont :
      • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
      • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
      • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
      • 00573 Commerces de gros
      • 00043 Commission courtage importation exportation
      • 02121 Édition
      • 01555 Fabrication commerce produits pharmaceutiques
      • 01689 Fabriques d'articles de papeterie et de bureau
      • 01044 Horlogerie
      • 00176 Industrie pharmaceutique
      • 00044 Industries chimiques
      • 00650 Métallurgie cadres
      • 00054 Métallurgie Région Parisienne
      • 02683 Portage de presse
      • 02198 Vente par à distance
      • 00804 VRP
      Les conventions collectives applicables à MERLIN*JEAN JACQUES/ de part son activité de 4619B (Autres intermédiaires du commerce en produits divers) sont :
      • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
      • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
      • 01517 Commerces de détail non alimentaire
      • 00573 Commerces de gros
      • 00043 Commission courtage importation exportation
      • 01527 Immobilier
      • 00650 Métallurgie cadres
      • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
      • 00016 Transports routiers
      • 00804 VRP

      Dirigeants

      Les mandataires sociaux