French corporate

Rapport sur BRUNET*PASCAL/

Présentation générale de BRUNET*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRUNET*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRUNET*PASCAL/ est situé au LE BOURG 17260 CRAVANS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 418905345 au greffe de SAINTES
BRUNET*PASCAL/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) et le code de l'activité de son établissement principal est 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie), les activités sont :
  • la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
  • les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
  • la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • l'installation de fenêtres (cf43.32A)
  • l'installation de vérandas et de serres (cf43.32A, 43.32B)
  • le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf42.11Z)

Chiffre d’affaire

BRUNET*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

BRUNET*PASCAL/ est du ressort du greffe de SAINTES dont les coordonnées postales sont CS 30328 17108 SAINTES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 93 01 02 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintes.fr.
Les greffiers sont : BINNIE Béatrice , BINNIE Marc
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi 9h/12h et 14h/17h, le vendredi 9h/12h, 14h/16h

TVA

Si BRUNET*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR52418905345


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRUNET*PASCAL/ de part son activité de 4334Z (Travaux de peinture et vitrerie) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01499 Miroiterie transformation négoce du verre

Dirigeants

Les mandataires sociaux

    La société BRUNET*PASCAL/ n'a pas de mandataire social.

    Les autres mandats des administrateurs


      Aucun autre mandat.

    Réseau d'affaire


    Aucun Réseau.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BRUNET*PASCAL/ et ses dirigeants.

    Identification de l'établissement

    Nom ou raison sociale de l'entreprise BRUNET*PASCAL/
    Entrepreneurs individuels 1 BRUNET PASCAL
    Identifiant de l'entreprise 418905345
    Numéro interne du siège 00017
    Adresse LE BOURG 17260 CRAVANS

    Caractéristiques économique du siège

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement samedi 02 mai 1998
    Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel 3
    Libellé de la nature de l'établissement Artisan
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

    Caractéristiques économiques de l'entreprise

    Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise samedi 02 mai 1998
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    Activité

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Productif
    Activité principale du siège 4334Z : Travaux de peinture et vitrerie
    Activité principale de l'entreprise 4334Z : Travaux de peinture et vitrerie
    Activité principale au registre des métiers 4334ZC

    Activité au siege

    Secteur immobilier
    Catégorie BTP et construction
    Activite Travaux de peinture et vitrerie
    Synonyme peintre, vitrier
    Principal peintre et vitrier

    Bilan comptable

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BRUNET*PASCAL/.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net


    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société BRUNET*PASCAL/.

    • 2011-07-24 Jugement


      Bodacc A publié le 24/07/2011

      Annonce n° 1193 N° RCS : 418905345 - Dénomination : BRUNET Pascal 46 route de la Grande Mercerie 17260 Cravans Peitnure en bâtiment - pose de cloisons sèches. - forme juridique : - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Saint-Martin Mireille 69 Cours National 17100 Saintes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde


    • 2012-06-06 Jugement


      Bodacc A publié le 06/06/2012

      Annonce n° 1056 N° RCS : 418905345 - Dénomination : BRUNET Pascal 46 route de la Grande Mercerie 17260 Cravans Peitnure en bâtiment - pose de cloisons sèches. - forme juridique : - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances


    • 2012-11-04 Jugement


      Bodacc A publié le 04/11/2012

      Annonce n° 1250 N° RCS : 418905345 - Dénomination : BRUNET Pascal 46 route de la Grande Mercerie 17260 Cravans Peitnure en bâtiment - pose de cloisons sèches. - forme juridique : - Jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Dutour représentée par Maître Thomas Humeau 69 Cours National 17100 Saintes. - Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde




    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de BRUNET*PASCAL/.

    CRAVANS

    Siége social : 1 salarié(s)

    EnseigneBRUNET
    NatureNon renseigné
    LieuSur chantier
    SurfaceSans objet
    DuréePermanente
    TypeActivité simple
    ProductionProductif

    Concurrence

    Cette section vous présente des concurrents de la société BRUNET*PASCAL/.

    SOCIETE DU BATIMENT MAUCHAMP 10 à 19 salariés
    18 RUE DE LA RENTE LOGEROT 21160 MARSANNAY LA COTE
    SA ROYER 20 à 49 salariés
    12 RUE JULES FERRY 21300 CHENOVE
    26 RUE DE MAYENCE 21000 DIJON
    SOILIHI*ALI/ Unités non employeuses
    QUA LAMBIC TERRAIN DE FOOT 97600 KOUNGOU
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    AHAMADA*MADI/ Unités non employeuses
    7 RUE BAHONI 97615 PAMANDZI
    BELAY*ADISU/ Unités non employeuses
    86 RTE NATIONALE 97615 PAMANDZI
    ABASSE*MAHADALI BEN ATTOUMANI/ Unités non employeuses
    QUA BANDRAJOU 97600 KOUNGOU
    DAMDJI*MARIAME/ Unités non employeuses
    RUE DINAHOU 97660 DEMBENI
    LATRY*JEAN JACQUES/ Unités non employeuses
    1 LOTISSEMENT RIVIERE TZOUNDZOU 1 97600 MAMOUDZOU
    AMINA*AHAMADA/ Unités non employeuses
    QUA KADJIFTCHENI 97650 BANDRABOUA
    MAOULIDA*MAHAMOUDOU/ Unités non employeuses
    38 RUE DES ECOLES KAVANI STADE 97600 MAMOUDZOU
    GUILLOU*GWENAEL/ Unités non employeuses
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SOAMEVA*ZAITOUNE HASSANI/ Unités non employeuses
    A COTE ROND POINT 97600 MAMOUDZOU
    LASSI*RAMADANI/ Unités non employeuses
    QUA R.H.I 97660 DEMBENI
    BACARI*SAID/ Unités non employeuses
    72 RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
    MHADJI*ABDALLAH/ Unités non employeuses
    43 RUE DE LA PLAGE 97615 PAMANDZI
    BACO*KAMARDINE/ Unités non employeuses
    42 RUE BRIQUETERIE KAVANI 3 97600 MAMOUDZOU
    MICHEL*AHMED ABDALLAH/ Unités non employeuses
    QUA DZAOUDZI 97620 BOUENI
    SORNOM*MARIAMA/ 1 ou 2 salariés
    49 RUE DE LA CITE DOUJANI 2 97600 MAMOUDZOU
    ROUVEREAU PEINTURE 0 salarié
    6 ROUTE DE LA ROCHELLE 79000 BESSINES
    GUITTON*ROLAND/ 0 salarié
    10 RUE DU CENTRE 22770 LANCIEUX
    BOURDET FRERES 0 salarié
    38 RUE DU FIEF D AMOURETTE 79000 NIORT
    SAS LENAIN 10 à 19 salariés
    571 RUE DU FAUBOURG D ESQUERCHIN 59553 CUINCY
    13 ANCIENNE RTE DE SARTENE VAZZIO 20090 AJACCIO
    ENTRETIEN ET COULEURS 10 à 19 salariés
    31 RUE DOC DELL PELLEGRINO 20090 AJACCIO
    10 RUE MAHABOU 97600 MAMOUDZOU
    MVOULANA*ZOUBERT BAZILOU/ 6 à 9 salariés
    45 D DE LA NOUVELLE BRIQUETTERIE 97600 MAMOUDZOU
    SADOLY*HALIDI/ Unités non employeuses
    15 RUE DE LA MOSQUEE PAMANDZI-KELY 97615 DZAOUDZI
    MOHAMED*NOUROU/ Unités non employeuses
    13 RUE ESCALIER MSA DREVOU MAEVANTANA 97600 MAMOUDZOU
    BOSSANT LOVERA ET COMPAGNIE 10 à 19 salariés
    20 AV DE LA GARE 38560 JARRIE
    SARL ETABLISSEMENT PERETTI 1 ou 2 salariés
    4 RUE FERNAND PELLOUTIER 38130 ECHIROLLES
    ENTREPRISE CHRISTIAN FAY 10 à 19 salariés
    12 PL BERNARD PALISSY 38320 POISAT
    64 RTE D ANGERS 49000 ECOUFLANT
    ETS REYNAUD VERRES ET GLACES 3 à 5 salariés
    110 TRA DE LA JARRE 13009 MARSEILLE 9
    PITTET PEINTURE DECORATION 20 à 49 salariés
    44 BD DENFERT ROCHEREAU 38500 VOIRON
    NADJIBOU*SAID HARIBOU/ Unités non employeuses
    QUA KAVANI LOTISSEMENT 97670 OUANGANI
    2 RUE ISNELLE AMELIN 97419 LA POSSESSION
    34 AV DE L EUROPE 38100 GRENOBLE
    VALLEE ATLANTIQUE 50 à 99 salariés
    1 RUE DE CHAMPFLEUR 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
    20 RUE DU MAYENCIN 38400 SAINT MARTIN D'HERES
    ENTREPRISE BATTAGLINO 50 à 99 salariés
    503 RUE ARISTIDE BERGES 38340 VOREPPE
    CHE DES CREISSAUDS 13400 AUBAGNE
    559 RTE DE LA CIOTAT 13400 AUBAGNE
    MARSAC 20 à 49 salariés
    4 RUE DU BOIS RINIER 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
    ENTR VITR MIROIT A LOIDICE CIE 10 à 19 salariés
    111 CRS JEAN JAURES 38130 ECHIROLLES
    ENTREPRISE ZANGOLI FRERES 6 à 9 salariés
    14 ALL DU PARC 38130 ECHIROLLES
    RUE DU LAC BLEU 38340 VOREPPE
    VIRON 3 à 5 salariés
    73 RUE GENERAL MANGIN 38100 GRENOBLE
    139 RUE D ENDOUME 13007 MARSEILLE 7

    Environnement local

    Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société BRUNET*PASCAL/.

    COMMUNE DE CRAVANS 10 à 19 salariés
    6 RUE DU JARDIN PUBLIC 17260 CRAVANS
    6 RUE DU JARDIN PUBLIC 17260 CRAVANS
    SOCIETE HACHA 1 ou 2 salariés
    24 RTE DE LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    GFA AUDEBERT 0 salarié
    LES BROUSSES 17260 CRAVANS
    6 RTE DE CHAUCROUX 17260 CRAVANS
    8 RTE DE CERZEAU 17260 CRAVANS
    PELLISSON*JACKY/ 0 salarié
    LE MOULIN CHATEAU 17260 CRAVANS
    RIVIERRE*SYLVIE/ 0 salarié
    6 RUE DU FIEF DE BEAUMONT 17260 CRAVANS
    ARDOUIN*DIDIER/ 0 salarié
    LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    MAISON LEROUGE APICULTURE 6 à 9 salariés
    21 RUE DU MOULIN NEUF 17260 CRAVANS
    L ANGLADE 17260 CRAVANS
    LE DOMAINE 20 à 49 salariés
    10 RUE DU PORT 17260 CRAVANS
    GEMON*MARC/ 0 salarié
    LD LE GOMBAU 17260 CRAVANS
    SCI LE CELLIER 0 salarié
    17260 CRAVANS
    SCI DE LA MERCERIE 0 salarié
    28 RTE DU GERZEAU 17260 CRAVANS
    1 RUE DE LA FONTAINE 17260 CRAVANS
    LE PETIT FIEF 0 salarié
    17260 CRAVANS
    3 RTE DE LANGLADE 17260 CRAVANS
    ARDOUIN*OLIVIER/ 0 salarié
    LD LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    CHATENET 17260 CRAVANS
    SCI LES RICHARDEAUX 0 salarié
    RTE DE RIOUX 17260 CRAVANS
    LA PETITE TUILERIE 17260 CRAVANS
    GRAND*CHRISTOPHE/ 0 salarié
    CHEZ BIROT 17260 CRAVANS
    GUILLOT*XAVIER/ 0 salarié
    CHEZ SEGUINAUD DES BOIS 17260 CRAVANS
    SCI MON PLAISIR 0 salarié
    LD MON PLAISIR 17260 CRAVANS
    LEFFET*CHRISTOPHE/ 0 salarié
    10 RTE DE L ANGLADE 17260 CRAVANS
    FRADIN*DOMINIQUE/ Unités non employeuses
    LE BOURG 17260 CRAVANS
    PELLERIN*BRUNO/ 0 salarié
    3 IMP DU MOULIN 17260 CRAVANS
    AGROTRADE 0 salarié
    LES JACQUETTERIES 17260 CRAVANS
    PARIS*PASCAL/ 3 à 5 salariés
    37 RTE CHEZ BIROT 17260 CRAVANS
    6 RUE DE LA BENIGOUSSE 17260 CRAVANS
    LES GAUNIERES 17260 CRAVANS
    BEL AIR 17260 CRAVANS
    CALLAUD*GUY CLAUDE/ 0 salarié
    LA PETITE MERCER 17260 CRAVANS
    GRAINES DE SAVOIR 0 salarié
    MARIE 17260 CRAVANS
    L'HIBISCUS 0 salarié
    LES FONTAINES 17260 CRAVANS
    BRUNET*PASCAL/ 1 ou 2 salariés
    LE BOURG 17260 CRAVANS
    LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    P L F R 0 salarié
    LES FONTAINES 17260 CRAVANS
    LES TROIS PRUNUS 0 salarié
    CHATENET 17260 CRAVANS
    LA BOULANGERIE CRAVANAISE SARL 10 à 19 salariés
    37 RUE DU JARDIN PUBLIC 17260 CRAVANS
    EARL LA GORONNERIE 0 salarié
    LA GORONNERIE 17260 CRAVANS
    BALTHAZAR*ERIC YANNICK/ 1 ou 2 salariés
    14 RTE DE LA CASCADE 17260 CRAVANS
    12 RUE DE LA BENIGOUSSE 17260 CRAVANS
    AUDEBERT*FRANCK/ 0 salarié
    9 IMP DU PUITS 17260 CRAVANS
    RIO GRANDE 0 salarié
    48 RTE DE LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    ROMAIN*STEVE DANY/ 0 salarié
    31 RTE DE LA COUDAIGNERIE 17260 CRAVANS
    SCI DANGIBEAUD 0 salarié
    20 RTE DE GOUTERAND 17260 CRAVANS
    PARIS XAVIER 20 à 49 salariés
    3 RTE DE LA PETITE TUILERIE 17260 CRAVANS
    MAYARDE CHATENET 0 salarié
    11 RUE DE LA MAYARDE 17260 CRAVANS

    Liens

    Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société BRUNET*PASCAL/.

    Réseaux sociaux

    Réseaux académiques

    Moteur de recherche

    Moteur photographique

    Recherche de personne