French corporate

Rapport sur CHEVAL*JEAN FRANCOIS/

Présentation générale de CHEVAL*JEAN FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ est situé au 55 LOTISSEMENT LES DAGUES 10300 MACEY
Elle a été crée le 08/1998 et elle est immatriculée sous le numéro 419913041 au greffe de TROYES
CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ est du ressort du greffe de TROYES dont les coordonnées postales sont 134 RUE DU GENERAL DE GAULLE 10003 TROYES
Le greffe peut être appelé au 03 25 73 15 08 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-troyes.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Véronique
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 du lundi au vendredi

TVA

Si CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38419913041


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CHEVAL*JEAN FRANCOIS/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux