French corporate

Rapport sur VIALLET*SEBASTIEN/

Présentation générale de VIALLET*SEBASTIEN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VIALLET*SEBASTIEN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VIALLET*SEBASTIEN/ est situé au 121 IMP DE L'APPEUM 01090 FRANCHELEINS
Elle a été crée le 10/1999 et elle est immatriculée sous le numéro 423327634 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
VIALLET*SEBASTIEN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4120A (Construction de maisons individuelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4120A (Construction de maisons individuelles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4120A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    VIALLET*SEBASTIEN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    VIALLET*SEBASTIEN/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
    Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

    TVA

    Si VIALLET*SEBASTIEN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35423327634


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à VIALLET*SEBASTIEN/ de part son activité de 4120A (Construction de maisons individuelles) sont :
    • 02420 Bâtiment cadres
    • 02609 Bâtiment ETAM
    • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
    • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01512 Promotion construction
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux