French corporate

Rapport sur PATTE*FREDERIC/

Présentation générale de PATTE*FREDERIC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PATTE*FREDERIC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PATTE*FREDERIC/ est situé au LD CAHIE 46100 FONS
Elle a été crée le 05/10/1999 et elle est immatriculée sous le numéro 424398790 au greffe de CAHORS
PATTE*FREDERIC/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) et le code de l'activité de son établissement principal est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :
  • la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
  • la fabrication de mobilier en pierre

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
  • la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

PATTE*FREDERIC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PATTE*FREDERIC/ est du ressort du greffe de CAHORS dont les coordonnées postales sont BOULEVARD GAMBETTA 46010 CAHORS CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 65 35 24 34 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cahors.fr.
Les greffiers sont : FRANCOZ Annie
Le greffe est ouvert Du Lun au Ven 8h30-12h/13h30-15h30 sauf le Mercredi après-midi

TVA

Si PATTE*FREDERIC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87424398790


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PATTE*FREDERIC/ de part son activité de 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 05002 Statut du Mineur

Dirigeants

Les mandataires sociaux