French corporate

Rapport sur NOEL*JEAN-PATRICE/

Présentation générale de NOEL*JEAN-PATRICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOEL*JEAN-PATRICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOEL*JEAN-PATRICE/ est situé au 39 B RUE DE BRETAGNE 14740 THUE ET MUE
Elle a été crée le 09/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 432935476 au greffe de CAEN
NOEL*JEAN-PATRICE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

NOEL*JEAN-PATRICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

NOEL*JEAN-PATRICE/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si NOEL*JEAN-PATRICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11432935476


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOEL*JEAN-PATRICE/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux