French corporate

Rapport sur TOMAT*PASCAL/

Présentation générale de TOMAT*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOMAT*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOMAT*PASCAL/ est situé au RATP 91300 MASSY
Elle a été crée le 12/2000 et elle est immatriculée sous le numéro 435059019 au greffe de EVRY
TOMAT*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4762Z (Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé) et le code de l'activité de son établissement principal est 4762Z (Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4762Z (Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    TOMAT*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    TOMAT*PASCAL/ est du ressort du greffe de EVRY dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 01 69 47 36 50 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.
    Les greffiers sont : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
    Le greffe est ouvert du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.

    TVA

    Si TOMAT*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR68435059019


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à TOMAT*PASCAL/ de part son activité de 4762Z (Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01517 Commerces de détail non alimentaire
    • 01539 Commerces de détail papeterie bureau librairie
    • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
    • 01972 Presse magazine et d'information non cadres

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux