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Rapport sur GARNIER*YANN PHILIPPE/

Présentation générale de GARNIER*YANN PHILIPPE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GARNIER*YANN PHILIPPE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GARNIER*YANN PHILIPPE/ est situé au 42 B RUE FOURE 44000 NANTES
Elle a été crée le 05/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 442324471 au greffe de NANTES
GARNIER*YANN PHILIPPE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7410Z (Activités spécialisées de design).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7410Z (Activités spécialisées de design), les activités sont :
  • la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de
  • les activités de concepteurs graphiques
  • la décoration d'intérieur

Mais sont exclues les activités :
  • la conception architecturale (cf71.11Z)
  • la conception et la programmation de pages web (cf62.01Z)
  • les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf71.12B)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

GARNIER*YANN PHILIPPE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

GARNIER*YANN PHILIPPE/ est du ressort du greffe de NANTES dont les coordonnées postales sont IMMEUBLE RHUYS 44262 NANTES CEDEX 2
Le greffe peut être appelé au 02 40 41 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nantes.fr.
Les greffiers sont : BARBIN Frédéric , MONFORT Marielle
Le greffe est ouvert 9h à 12h/13h à 17h

TVA

Si GARNIER*YANN PHILIPPE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR39442324471


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GARNIER*YANN PHILIPPE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture
Les conventions collectives applicables à GARNIER*YANN PHILIPPE/ de part son activité de 7410Z (Activités spécialisées de design) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
  • 00303 Couture Région parisienne
  • 02332 Entreprises d'architecture
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 00828 Métallurgie Manche
  • 02306 Métiers du verre
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 00086 Publicité

Dirigeants

Les mandataires sociaux