French corporate

Rapport sur PATROUILLAULT*JOEL/

Présentation générale de PATROUILLAULT*JOEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PATROUILLAULT*JOEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PATROUILLAULT*JOEL/ est situé au 3 IMP ROBERT SCHUMAN 40000 MONT DE MARSAN
Elle a été crée le 09/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 443322862 au greffe de MONT-DE-MARSAN
PATROUILLAULT*JOEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
  • les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
  • le tutorat universitaire
  • les centres de formation offrant des cours de rattrapage
  • les cours de révision en vue d'examens professionnels
  • les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
  • les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
  • la formation informatique, hors formation professionnelle continue
  • l'instruction religieuse
  • la formation à la survie
  • la formation à l'art oratoire
  • la formation à la lecture rapide

Mais sont exclues les activités :
  • l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
  • l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
  • l'enseignement supérieur (cf85.4)
  • l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)

Chiffre d’affaire

PATROUILLAULT*JOEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PATROUILLAULT*JOEL/ est du ressort du greffe de MONT-DE-MARSAN dont les coordonnées postales sont 204 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 40005 MONT DE MARSAN
Le greffe peut être appelé au 05 58 46 60 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-montdemarsan.fr.
Les greffiers sont : AKAIGHE Francis
Le greffe est ouvert 9H à 12H/14 à 17H

TVA

Si PATROUILLAULT*JOEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46443322862


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PATROUILLAULT*JOEL/ de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux