French corporate

Rapport sur DUCASSE*DOMINIQUE/

Présentation générale de DUCASSE*DOMINIQUE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUCASSE*DOMINIQUE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUCASSE*DOMINIQUE/ est situé au 36 RUE DU COQ 87300 BELLAC
Elle a été crée le 08/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 443325527 au greffe de LIMOGES
DUCASSE*DOMINIQUE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

DUCASSE*DOMINIQUE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DUCASSE*DOMINIQUE/ est du ressort du greffe de LIMOGES dont les coordonnées postales sont 18 PLACE WINSTON CHRUCHILL 87031 LIMOGES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 55 34 60 75 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-limoges.fr.
Les greffiers sont : MARTOWICZ Christelle , PILLE Laurent
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h00/13h30 à 16h45

TVA

Si DUCASSE*DOMINIQUE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87443325527


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUCASSE*DOMINIQUE/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux