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Rapport sur SCEA VAL DE SAONE

Présentation générale de SCEA VAL DE SAONE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCEA VAL DE SAONE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCEA VAL DE SAONE est situé au 1510 CHE DU BUCHERON 01480 MESSIMY SUR SAONE
Elle a été crée le 17/09/2002 et elle est immatriculée sous le numéro 443326434 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
SCEA VAL DE SAONE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0149Z (Élevage d'autres animaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 0149Z (Élevage d'autres animaux).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0149Z (Élevage d'autres animaux), les activités sont :
  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
  • autruches et émeus
  • autres oiseaux (à l'exception des volailles)
  • insectes
  • lapins et autres animaux à fourrure
  • cervidés
  • bisons
  • rennes
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
  • chats et chiens
  • oiseaux, tels que des perruches, etc.
  • hamsters, etc.
  • l'élevage d'animaux divers

Mais sont exclues les activités :
  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf01.70Z)
  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf03.21Z et 03.22Z)
  • les exploitations piscicoles (cf03.21Z et 03.22Z)
  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf96.09Z)
  • l'élevage de volailles (cf01.47Z)

Chiffre d’affaire

SCEA VAL DE SAONE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SCEA VAL DE SAONE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si SCEA VAL DE SAONE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92443326434


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCEA VAL DE SAONE de part son activité de 0149Z (Élevage d'autres animaux) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux