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Rapport sur CASSAN*SEBASTIEN/

Présentation générale de CASSAN*SEBASTIEN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CASSAN*SEBASTIEN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CASSAN*SEBASTIEN/ est situé au 246 RUE DE L'AIGLE 46130 PUYBRUN
Elle a été crée le 07/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 449204239 au greffe de CAHORS
CASSAN*SEBASTIEN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) et le code de l'activité de son établissement principal est 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires).

L'activité déclarée au greffe est : Travaux publics terrassements maçonnerie, achat vente de véhicules d'occasion

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires), les activités sont :
  • débroussaillage, remblayage
  • le déblayage des chantiers
  • les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc.
  • les travaux courants de creusement de tranchées
  • l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
  • les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction
  • le drainage des terrains agricoles et sylvicoles

Chiffre d’affaire

CASSAN*SEBASTIEN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

CASSAN*SEBASTIEN/ est du ressort du greffe de CAHORS dont les coordonnées postales sont BOULEVARD GAMBETTA 46010 CAHORS CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 65 35 24 34 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cahors.fr.
Les greffiers sont : FRANCOZ Annie
Le greffe est ouvert Du Lun au Ven 8h30-12h/13h30-15h30 sauf le Mercredi après-midi

TVA

Si CASSAN*SEBASTIEN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR71449204239


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CASSAN*SEBASTIEN/ de part son activité de 4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02409 Travaux publics cadres
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux