French corporate

Rapport sur SALLEE*JEAN-MARC/

Présentation générale de SALLEE*JEAN-MARC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SALLEE*JEAN-MARC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SALLEE*JEAN-MARC/ est situé au 14 RUE DU CHANFLEURY 26500 BOURG LES VALENCE
Elle a été crée le 07/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 449207323 au greffe de ROMANS
SALLEE*JEAN-MARC/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9319Z (Autres activités liées au sport) et le code de l'activité de son établissement principal est 9319Z (Autres activités liées au sport).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9319Z (Autres activités liées au sport), les activités sont :
  • les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
  • les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
  • les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
  • les activités liées à la promotion de manifestations sportives
  • les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
  • l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
  • les activités des guides de montagne
  • les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Mais sont exclues les activités :
  • la location d'équipement de sport (cf77.21Z)
  • les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques (cf85.51Z)
  • les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf85.51Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf93.11Z et 93.12Z)
  • les activités des parcs et des plages (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

SALLEE*JEAN-MARC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

SALLEE*JEAN-MARC/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si SALLEE*JEAN-MARC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11449207323


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SALLEE*JEAN-MARC/ de part son activité de 9319Z (Autres activités liées au sport) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02511 Sport

Dirigeants

Les mandataires sociaux