French corporate

Rapport sur ROUX*BRUNO PASCAL/

Présentation générale de ROUX*BRUNO PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUX*BRUNO PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUX*BRUNO PASCAL/ est situé au 3 CHE DES COCCINELLES 26120 CHABEUIL
Elle a été crée le 07/2003 et elle est immatriculée sous le numéro 449216126 au greffe de ROMANS
ROUX*BRUNO PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) et le code de l'activité de son établissement principal est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :
  • la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
  • la fabrication de mobilier en pierre

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
  • la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

ROUX*BRUNO PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROUX*BRUNO PASCAL/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si ROUX*BRUNO PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR36449216126


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROUX*BRUNO PASCAL/ de part son activité de 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 05002 Statut du Mineur

Dirigeants

Les mandataires sociaux