French corporate

Rapport sur BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/

Présentation générale de BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ est situé au 2 PL AUX HERBES 83990 SAINT TROPEZ
Elle a été crée le 06/05/2004 et elle est immatriculée sous le numéro 449218999 au greffe de FREJUS
BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ est du ressort du greffe de FREJUS dont les coordonnées postales sont 272 BOULEVARD JEAN-JAURES 83600 FREJUS
Le greffe peut être appelé au 04 94 53 61 68
Les greffiers sont : MERQUIT Ariane , COUTANT Nathalie

TVA

Si BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22449218999


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BALLENEGGER*DOMINIQUE FRANCOISE/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux