French corporate

Rapport sur ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/

Présentation générale de ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ est situé au 8 RUE GAMBETTA 70100 GRAY
Elle a été crée le 26/03/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 450185848 au greffe de VESOUL
ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5630Z (Débits de boissons) et le code de l'activité de son établissement principal est 5630Z (Débits de boissons).

L'activité déclarée au greffe est : Café, bar, petite restauration

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5630Z (Débits de boissons), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
  • les bars
  • les cafés
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
  • les vendeurs de boissons itinérants

Mais sont exclues les activités :
  • la revente de boissons emballées/préparées (cf47)
  • la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75450185848


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/ de part son activité de 5630Z (Débits de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants

Dirigeants

Les mandataires sociaux