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Rapport sur MOTO CLUB BELLEGARDAIS

Présentation générale de MOTO CLUB BELLEGARDAIS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOTO CLUB BELLEGARDAIS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOTO CLUB BELLEGARDAIS est situé au 30127 BELLEGARDE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 450199666 au greffe de
MOTO CLUB BELLEGARDAIS n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9312Z (Activités de clubs de sports) et le code de l'activité de son établissement principal est 9312Z (Activités de clubs de sports).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
  • l'exploitation des clubs de sports :
  • clubs de football
  • clubs de bowling
  • clubs de natation
  • clubs de golf
  • clubs de boxe
  • clubs de sports d'hiver
  • clubs d'échecs
  • clubs d'athlétisme
  • clubs de tir, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
  • l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)

Chiffre d’affaire

MOTO CLUB BELLEGARDAIS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOTO CLUB BELLEGARDAIS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si MOTO CLUB BELLEGARDAIS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13450199666


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOTO CLUB BELLEGARDAIS de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05526 Charte du foot ball professionnel
  • 05507 Foot ball administratifs
  • 02021 Golf
  • 05541 Rugby professionnel
  • 02511 Sport

Dirigeants

Les mandataires sociaux