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Rapport sur DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/

Présentation générale de DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ est situé au LA VILLE 83510 LORGUES
Elle a été crée le 04/2004 et elle est immatriculée sous le numéro 452140775 au greffe de DRAGUIGNAN
DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 94 50 83 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr.
Les greffiers sont : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile
Le greffe est ouvert 9h-12h/14h-16h

TVA

Si DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR42452140775


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DONNAT*ALAIN JEAN-GABRIEL/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux