French corporate

Rapport sur ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE

Présentation générale de ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE est situé au 6 QUAI JULES CHAGOT 71300 MONTCEAU LES MINES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 489333690 au greffe de
ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

Chiffre d’affaire

ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR75489333690


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASS UNION REGIONALE DES CONSEILS D ARCHITECTURE D URBANISME ET ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Dirigeants

Les mandataires sociaux