French corporate

Rapport sur BRECHOTEAU*FRANCOIS/

Présentation générale de BRECHOTEAU*FRANCOIS/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRECHOTEAU*FRANCOIS/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRECHOTEAU*FRANCOIS/ est situé au LA GUITARDIERE 85310 NESMY
Elle a été crée le 17/06/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 492283155 au greffe de LA ROCHE-SUR-YON
BRECHOTEAU*FRANCOIS/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3511Z (Production d'électricité) et le code de l'activité de son établissement principal est 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses).

L'activité déclarée au greffe est : Production et revente d'énergies photovoltaïques en non professionnel

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
  • la culture de céréales telles que :
  • blé
  • maïs-grain
  • sorgho
  • orge
  • seigle
  • avoine
  • millet
  • autres céréales n.c.a.
  • la culture de légumineuses telles que :
  • haricots
  • fèves
  • pois chiches
  • pois à vache
  • lentilles
  • lupins
  • pois
  • pois cajans
  • autres légumineuses
  • la culture de graines oléagineuses telles que :
  • graines de soja
  • arachides
  • graines de coton
  • graines de ricin
  • graines de lin
  • graines de moutarde
  • graines de niger
  • graines de colza
  • graines de carthame
  • graines de sésame
  • graines de tournesol
  • autres graines oléagineuses

Mais sont exclues les activités :
  • la culture du riz (cf01.12Z)
  • la culture du maïs doux (cf01.13Z)
  • la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
  • la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3511Z (Production d'électricité), les activités sont :
  • l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)

Chiffre d’affaire

BRECHOTEAU*FRANCOIS/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

BRECHOTEAU*FRANCOIS/ est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON dont les coordonnées postales sont 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 51 37 67 05 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.
Les greffiers sont : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Le greffe est ouvert 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h

TVA

Si BRECHOTEAU*FRANCOIS/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33492283155


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BRECHOTEAU*FRANCOIS/ de part son activité de 3511Z (Production d'électricité) sont :
    Les conventions collectives applicables à BRECHOTEAU*FRANCOIS/ de part son activité de 0111Z (Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses) sont :

      Dirigeants

      Les mandataires sociaux