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Rapport sur LE CLOS DE LA CARPIERE

Présentation générale de LE CLOS DE LA CARPIERE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE CLOS DE LA CARPIERE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE CLOS DE LA CARPIERE est situé au 6 IMP PLEIN SOLEIL 68130 ALTKIRCH
Elle a été crée le 05/06/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 498173053 au greffe de MULHOUSE
LE CLOS DE LA CARPIERE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre société civile
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110D (Supports juridiques de programmes) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110D (Supports juridiques de programmes).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
  • Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
  • les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes

Chiffre d’affaire

LE CLOS DE LA CARPIERE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

LE CLOS DE LA CARPIERE est du ressort du greffe de MULHOUSE dont les coordonnées postales sont SERVICE RCS - CS 83047 68061 MULHOUSE CEDEX 3
Le greffe peut être appelé au 03 89 35 42 52
Les greffiers sont :

TVA

Si LE CLOS DE LA CARPIERE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13498173053


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE CLOS DE LA CARPIERE de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial
  • 01512 Promotion construction

Dirigeants

Les mandataires sociaux