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Rapport sur COULET*MOREL/CLAUDE/

Présentation générale de COULET*MOREL/CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COULET*MOREL/CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COULET*MOREL/CLAUDE/ est situé au 21 RUE PASTEUR 25120 MAICHE
Elle a été crée le 01/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 499167336 au greffe de BELFORT
COULET*MOREL/CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4799A (Vente à domicile).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

COULET*MOREL/CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COULET*MOREL/CLAUDE/ est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 03 84 28 05 57 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00

TVA

Si COULET*MOREL/CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR15499167336


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COULET*MOREL/CLAUDE/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux