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Rapport sur PUEL*PASCAL/

Présentation générale de PUEL*PASCAL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PUEL*PASCAL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PUEL*PASCAL/ est situé au 264 AV JANVIER PASSERO 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
Elle a été crée le 01/2008 et elle est immatriculée sous le numéro 502060833 au greffe de CANNES
PUEL*PASCAL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7410Z (Activités spécialisées de design) et le code de l'activité de son établissement principal est 7410Z (Activités spécialisées de design).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7410Z (Activités spécialisées de design), les activités sont :
  • la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de
  • les activités de concepteurs graphiques
  • la décoration d'intérieur

Mais sont exclues les activités :
  • la conception architecturale (cf71.11Z)
  • la conception et la programmation de pages web (cf62.01Z)
  • les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf71.12B)

Chiffre d’affaire

PUEL*PASCAL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PUEL*PASCAL/ est du ressort du greffe de CANNES dont les coordonnées postales sont 19 BOULEVARD CARNOT 06414 CANNES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 83 14 21 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cannes.fr.
Les greffiers sont : VAN SANT Dany , VAN SANT Johan
Le greffe est ouvert 09h à 11h30/14h-16h

TVA

Si PUEL*PASCAL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73502060833


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PUEL*PASCAL/ de part son activité de 7410Z (Activités spécialisées de design) sont :
  • 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
  • 00303 Couture Région parisienne
  • 02332 Entreprises d'architecture
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 00247 Industries de l'habillement
  • 00018 Industries textiles
  • 00828 Métallurgie Manche
  • 02306 Métiers du verre
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 00086 Publicité

Dirigeants

Les mandataires sociaux