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Rapport sur VAUSELLE*GERARD/

Présentation générale de VAUSELLE*GERARD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VAUSELLE*GERARD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VAUSELLE*GERARD/ est situé au 6 ALL DU SIROCCO 44600 SAINT NAZAIRE
Elle a été crée le 12/2007 et elle est immatriculée sous le numéro 503983801 au greffe de SAINT-NAZAIRE
VAUSELLE*GERARD/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

VAUSELLE*GERARD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

VAUSELLE*GERARD/ est du ressort du greffe de SAINT-NAZAIRE dont les coordonnées postales sont BP 274 44606 ST NAZAIRE
Le greffe peut être appelé au 02 40 22 52 32 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintnazaire.fr.
Les greffiers sont : VALENTIN Jean-Michel , MASMEJEAN Sébastien
Le greffe est ouvert 9H00-12H00 ; 14H00-16H00

TVA

Si VAUSELLE*GERARD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96503983801


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à VAUSELLE*GERARD/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux