French corporate

Rapport sur MOSSAN*ANDRE/

Présentation générale de MOSSAN*ANDRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOSSAN*ANDRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOSSAN*ANDRE/ est situé au 496 RTE DU GOUTARIN 38150 VERNIOZ
Elle a été crée le 07/2008 et elle est immatriculée sous le numéro 508766110 au greffe de VIENNE
MOSSAN*ANDRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3313Z (Réparation de matériels électroniques et optiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 3313Z (Réparation de matériels électroniques et optiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3313Z (Réparation de matériels électroniques et optiques), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et
  • la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation
  • la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
  • la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques
  • la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques
  • la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie
  • la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation
  • la réparation et l'entretien de détecteurs de mines
  • la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)
  • la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel
  • la réparation de jumelles
  • la réparation de télescopes
  • la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)
  • la réparation de matériel photographique
  • la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique
  • la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons
  • la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques
  • la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition
  • la réparation et l'entretien des électrocardiographes
  • la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
  • la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations
  • la réparation et l'entretien de composants électroniques
  • la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Mais sont exclues les activités :
  • la réparation de photocopieuses (cf33.12Z)
  • la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf95.11Z)
  • la réparation de vidéoprojecteurs (cf95.11Z)
  • la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf95.12Z)
  • la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf95.12Z)
  • la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf95.21Z)
  • la réparation de montres et d'horloges (cf95.25Z)

Chiffre d’affaire

MOSSAN*ANDRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOSSAN*ANDRE/ est du ressort du greffe de VIENNE dont les coordonnées postales sont 27/31 RUE DE BOURGOGNE BP 247 38217 VIENNE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 59 68 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vienne.fr.
Les greffiers sont : FAURE Denis

TVA

Si MOSSAN*ANDRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR44508766110


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOSSAN*ANDRE/ de part son activité de 3313Z (Réparation de matériels électroniques et optiques) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00943 Métallurgie Calvados
  • 00860 Métallurgie Finistère
  • 01635 Métallurgie Gironde Landes
  • 02579 Métallurgie Loir et Cher
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 01472 Métallurgie Pas de Calais
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 00878 Métallurgie Rhône
  • 00635 Négoce en fournitures dentaires

Dirigeants

Les mandataires sociaux