French corporate

Rapport sur FOURTANE*BERNARD CHARLES/

Présentation générale de FOURTANE*BERNARD CHARLES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOURTANE*BERNARD CHARLES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOURTANE*BERNARD CHARLES/ est situé au 31220 LE PLAN
Elle a été crée le 28/05/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 512555434 au greffe de TOULOUSE
FOURTANE*BERNARD CHARLES/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4711B (Commerce d'alimentation générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 4711B (Commerce d'alimentation générale).

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de détail d'alimentation, épicerie, gaz, cartes téléphoniques, débit de tabac, jeux de la française des jeux, presse, dépôt de pain.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4711B (Commerce d'alimentation générale), les activités sont :
  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Chiffre d’affaire

FOURTANE*BERNARD CHARLES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOURTANE*BERNARD CHARLES/ est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si FOURTANE*BERNARD CHARLES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR04512555434


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOURTANE*BERNARD CHARLES/ de part son activité de 4711B (Commerce d'alimentation générale) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux