French corporate

Rapport sur BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/

Présentation générale de BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ est situé au 31 CHE D'AIGREFEUILLE 17220 SAINT CHRISTOPHE
Elle a été crée le 05/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 512564972 au greffe de LA ROCHELLE
BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6201Z (Programmation informatique) et le code de l'activité de son établissement principal est 6201Z (Programmation informatique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6201Z (Programmation informatique), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
  • la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
  • logiciels systèmes et réseaux
  • applications logicielles
  • bases de données
  • pages web
  • l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais sont exclues les activités :
  • l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
  • la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
  • la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ est du ressort du greffe de LA ROCHELLE dont les coordonnées postales sont 14 RUE DU PALAIS 17001 LA ROCHELLE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 41 34 65 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-larochelle.fr.
Les greffiers sont : PROUZEAU François
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

TVA

Si BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR03512564972


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BOUSQUET*STEPHEN FRANCK/ de part son activité de 6201Z (Programmation informatique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01672 Sociétés d'assurances

Dirigeants

Les mandataires sociaux