French corporate

Rapport sur FRANCES*STEPHANE/

Présentation générale de FRANCES*STEPHANE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCES*STEPHANE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCES*STEPHANE/ est situé au 46 IMP DES BICHES 32600 PUJAUDRAN
Elle a été crée le 04/09/2013 et elle est immatriculée sous le numéro 513500587 au greffe de AUCH
FRANCES*STEPHANE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4932Z (Transports de voyageurs par taxis) et le code de l'activité de son établissement principal est 4932Z (Transports de voyageurs par taxis).

L'activité déclarée au greffe est : Taxi - Transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas 9 places pour les entreprises de taxi.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4932Z (Transports de voyageurs par taxis), les activités sont :
  • le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation
  • le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
  • les radio-taxis
  • le transport de voyageurs par moto-taxis

Mais sont exclues les activités :
  • le transport par ambulance (cf86.90A)
  • l'exploitation d'avion-taxis (cf51.10Z)
  • l'exploitation de taxis-marchandises (cf53.20Z)

Chiffre d’affaire

FRANCES*STEPHANE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCES*STEPHANE/ est du ressort du greffe de AUCH dont les coordonnées postales sont 4 PLACE DU MARECHAL LANNES 32000 AUCH
Le greffe peut être appelé au 05 62 05 02 24 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-auch.fr.
Les greffiers sont : PAUZIES Catherine , CAILLARD Damien
Le greffe est ouvert 8 heures 30 à 12 heures / 14 heures à 16 heures 30

TVA

Si FRANCES*STEPHANE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR56513500587


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCES*STEPHANE/ de part son activité de 4932Z (Transports de voyageurs par taxis) sont :
  • 01031 Associations Familles rurales
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01090 Services de l'automobile
  • 02219 Taxis parisiens salariés
  • 01424 Transports publics urbains de voyageurs
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux