French corporate

Rapport sur MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/

Présentation générale de MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ est situé au 1 LES VALLEES 50160 TORIGNY-LES-VILLES
Elle a été crée le 09/12/2016 et elle est immatriculée sous le numéro 521146316 au greffe de COUTANCES
MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4799A (Vente à domicile).

L'activité déclarée au greffe est : Vente de matériels de jardin.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ est du ressort du greffe de COUTANCES dont les coordonnées postales sont 67 RUE SAINT NICOLAS 50208 COUTANCES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 33 19 42 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-coutances.fr.
Les greffiers sont : CANTIER Maurice , CANTIER Tiphaine
Le greffe est ouvert 9h-12h / 13h30 - 16h30, du lundi au vendredi

TVA

Si MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41521146316


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOISANT*FREMOND/JACQUELINE/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux