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Rapport sur L'ARTIGAN

Présentation générale de L'ARTIGAN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société L'ARTIGAN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société L'ARTIGAN est situé au 78 CHE DES SEPT DENIERS 31200 31204 TOULOUSE
Elle a été crée le 31/03/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 521376111 au greffe de TOULOUSE
L'ARTIGAN est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société en nom collectif au capital de 5 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4110D (Supports juridiques de programmes) et le code de l'activité de son établissement principal est 4110D (Supports juridiques de programmes).

L'activité déclarée au greffe est : Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers, construction de tous immeubles de toutes destinations et usage, vente en totalité ou fraction des immeubles construits avant ou après achèvement, vénte des terrains, aménagement des terrains.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
  • Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
  • les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes

Chiffre d’affaire

L'ARTIGAN à réalisé en 2013 un chiffre d'affaire de 706 345,00 pour un résultat net de 158 480,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

L'ARTIGAN est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 05 61 11 02 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.
Les greffiers sont : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric

TVA

Si L'ARTIGAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47521376111


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à L'ARTIGAN de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 01316 Organismes de tourisme social et familial
  • 01512 Promotion construction

Dirigeants

Les mandataires sociaux

  • CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER : Gérant
  • MAZARS : Commissaire aux comptes titulaire

Les modifications survenues dans l'administration de la société



  • 08 juillet 2011 : SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA n'est plus gérant. SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA n'est plus associé. SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER devient gérant. SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER devient associé.
  • 06 mars 2013 : MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. de BOISRIOU Charles nom d'usage : de BOISRIOU devient commissaire aux comptes suppléant.
  • 07 février 2017 : Sté par actions simplifiée SELEXIA n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES devient Associé en nom
  • 04 avril 2017 : SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION devient Associé en nom

Les autres mandats des administrateurs


    Aucun autre mandat.

Réseau d'affaire


Aucun Réseau.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société L'ARTIGAN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Nom ou raison sociale de l'entreprise L'ARTIGAN
Identifiant de l'entreprise 521376111
Numéro interne du siège 00014
Adresse 78 CHE DES SEPT DENIERS 31200 31204 TOULOUSE

Caractéristiques économique du siège

Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement jeudi 25 mars 2010
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

Caractéristiques économiques de l'entreprise

Nature juridique de l'entreprise Société en nom collectif
Capital social5 000,00 EUR
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
Catégorie d'entreprise Grande Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise jeudi 25 mars 2010
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Dernier CA connu (2013 ) 706 345,00
Résultat net 158 480,00

Activité

Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 4110D : Supports juridiques de programmes
Activité principale de l'entreprise 4110D : Supports juridiques de programmes

Activité au siege

Secteur immobilier
Catégorie BTP et construction
Activite Supports juridiques de programmes
Synonyme SCI

Bilan comptable

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de L'ARTIGAN.

Actif au bilan
Année 2013
Actif immobilisé 0
Immobilisation incorporelle 0
Immobilisation corporelle 0
Immobilisation financière 0
Actif circulant net 1 137 698
Stock 272 935
Avance 2 990
Créance 542 486
Placement 319 287
Total Actif 1 137 697


Passif au bilan
Capitaux propre 163 480
Autres fonds 0
Provision 0
Dette 974 217
Total Passif 1 137 697


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 706 345
Produit d'exploitation 245 061
Charge d'exploitation 87 472
Résultat d'exploitation 157 589
Produit financier net 891
Charge financière 0
Résultat financier 891
Résultat courrant 158 480
Produit exceptionnel 0
Charges exceptionnelles 0
Résultat exceptionnel 0
Résultat net 158 480


Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société L'ARTIGAN.

  • 2010-03-25 Immatriculation


    Bodacc A publié le 25/03/2010

    N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN - Adresse : - Activité : Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers, construction de tous immeubles de toutes destinations et usage, vente en totalité ou fraction des immeubles construits avant ou après achèvement, vénte des terrains, aménagement des terrains. - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : 5000.00 EUR - Administration : Gérant : SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA représenté(e) par AUBAY Stéphane nom d'usage : AUBAY. Associé : SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA. Associé : sté par actions simplifiée SELEXIA.


  • 2011-04-18 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 18/04/2011

    Annonce n° 4097 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers Bâtiment 6. 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2011-07-08 Modification


    Bodacc B n°20110132 publié le 08/07/2011

    Annonce n° 250 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA n'est plus gérant. SA à conseil d'administration FRANCE CAPITAL SA n'est plus associé. SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER devient gérant. SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER devient associé. - Modification : Modification de l'administration.


  • 2012-05-07 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 07/05/2012

    Annonce n° 2759 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers Bâtiment 6. 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2013-03-06 Modification


    Bodacc B n°20130046 publié le 06/03/2013

    Annonce n° 444 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. de BOISRIOU Charles nom d'usage : de BOISRIOU devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.


  • 2013-03-19 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 19/03/2013

    Annonce n° 3740 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers Bâtiment 6. 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2014-04-08 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 08/04/2014

    Annonce n° 2936 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2015-03-24 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 24/03/2015

    Annonce n° 3146 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2016-05-16 Depot des comptes


    Depot au Bodacc publié le 16/05/2016

    Annonce n° 2032 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports


  • 2017-02-07 Modification


    Bodacc B n°20170026 publié le 07/02/2017

    Annonce n° 1403 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : Sté par actions simplifiée SELEXIA n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES devient Associé en nom - Modification : Modification de l'administration.


  • 2017-04-04 Modification


    Bodacc B n°20170066 publié le 04/04/2017

    Annonce n° 503 N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : SA à conseil d'administration CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION devient Associé en nom - Modification : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de l'administration.


  • 2017-04-04 Radiation


    Bodacc B publié le 04/04/2017

    N° RCS : 521376111 - Dénomination : L'ARTIGAN 78 chemin des 7 Deniers Bâtiment 6. 31204 Toulouse - forme juridique : Société en Nom Collectif - Radiaton du registre




Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de L'ARTIGAN.

TOULOUSE

Siége social : NN salarié(s)

EnseigneL'ARTIGAN
NatureAutre
LieuBureau, cabinet
SurfaceSans objet
DuréePermanente
TypeActivité simple
ProductionProductif

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société L'ARTIGAN.

28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
50 PL MAZELLE 57000 METZ
SCI MAYOTTE 2001 0 salarié
222 RTE DE L'AGRICULTURE 97600 MAMOUDZOU
15 BD DU PRESIDENT WILSON 06600 ANTIBES
BD DU CAP 06600 ANTIBES
SOFIGECIM 0 salarié
60 AV EMILE DECHAME 06700 SAINT LAURENT DU VAR
RES LES AMANDIERS 20090 AJACCIO
1 RUE PAUL SABATIER 37300 JOUE LES TOURS
62 BD BOMPARD 13007 MARSEILLE 7
50 BD DANIELLE CASANOVA 13014 MARSEILLE 14
COOP LA CIOTAT LE PICOUSSIN 1 ou 2 salariés
AV DE LA PAIX 13600 LA CIOTAT
429 RUE PARADIS 13008 MARSEILLE 8
429 RUE PARADIS 13008 MARSEILLE 8
5 AV DRAIO DEL MAR 13620 CARRY LE ROUET
LES ARENES 38610 GIERES
100 RUE LABILLARDIERE 61000 ALENCON
MOTU 0 salarié
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
FENUA 0 salarié
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
PAPE ITI 0 salarié
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
OCEANE PROMOTION 0 salarié
5 RUE DU STADE CAVANI 97600 MAMOUDZOU
SCI PARC 0 salarié
RUE COSTES ET BELLONTE 57155 MARLY
3 RUE DU TEMPERAS 30100 ALES
VALLIERES 0 salarié
4 RUE ST SIDOINE 69003 LYON 3EME
60 CHE DE L ESPINASSE 31140 AUCAMVILLE
SCI AL PARDAL 0 salarié
66540 BAHO
27 BD DU CHATEAU 92200 NEUILLY SUR SEINE
SCI DRUET 0 salarié
41 AV MAURICE DE VLAMINCK 59510 HEM
SCI DES GLYCINES 0 salarié
8 RUE DE LA PERRINE 53700 VILLAINES LA JUHEL
LE COMTE D ARTOIS 0 salarié
42 RUE SERGENT BOBILLOT 54000 NANCY
4 RUE D ERNEMONT 76000 ROUEN
2899 RTE DE LYONS 76520 MONTMAIN
4 PL RAOUL DAUTRY 75015 PARIS 15
SOC DU ROCHER 3 à 5 salariés
31 RUE GRIMALDI
14 RUE JACQUARD 38100 GRENOBLE
SCI VERTS PRES 0 salarié
7 RUE GUSTAVE DELORY 59000 LILLE
53 RUE BONNABAUD 63000 CLERMONT FERRAND
SCI DU FRONT DE MER 0 salarié
BD EUGENE CORNUCHE 14800 DEAUVILLE
SCI LA TREVARESSE 0 salarié
54 RUE GRIGNAN 13001 MARSEILLE 1
RUE MELILOT 49080 BOUCHEMAINE
LE CAPRI 0 salarié
25 RUE DU COMMANDANT LAMY 06110 LE CANNET
SCI DU RIS 0 salarié
RTE DU RIS 29100 DOUARNENEZ
33 RUE DE LA BAUME 75008 PARIS 8
SCI LA FALQUETTE 0 salarié
RUE DES ECOLES 83150 BANDOL
LES ALISCAMPS SCI Unités non employeuses
59 BD ALEXANDRE 3 06400 CANNES
SCI ECRIN 0 salarié
RTE DE LA GARE 83190 OLLIOULES
2 RUE JEAN JAURES 20137 PORTO VECCHIO
SCI L HORIZON BLEU 0 salarié
2 RUE JEAN JAURES 20137 PORTO VECCHIO
63 RUE ANATOLE FRANCE 33600 PESSAC
1486 RTE DES PUGETS 06700 SAINT LAURENT DU VAR
174 BD HAUSSMANN 75008 PARIS 8

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société L'ARTIGAN.

38 RUE DES SPORTS 31200 TOULOUSE
130 RTE D ALBI 31200 TOULOUSE
43 RUE DES VIGNES 31200 TOULOUSE
366 RTE DE LAUNAGUET 31200 TOULOUSE
SAURAT PHILIPPE ET ISABELLE 1 ou 2 salariés
11 CHE DE NICOL 31200 TOULOUSE
116 AV FREDERIC ESTEBE 31200 TOULOUSE
IMP BARTHE 31200 TOULOUSE
24 RUE DES ARTISTES 31200 TOULOUSE
5 RUE DES ANGES 31200 TOULOUSE
41 RTE DE LAUNAGUET 31200 TOULOUSE
159 RTE D ALBI 31200 TOULOUSE
MIROUZE DE LENE SERGE PROPR 1 ou 2 salariés
115 CHE DES IZARDS 31200 TOULOUSE
46 BD DES MINIMES 31200 TOULOUSE
DESCAZEAUX 0 salarié
88 AV DES ETATS UNIS 31200 TOULOUSE
VERGES PIERRE 1 ou 2 salariés
7 IMP DE LA TOUR 31200 TOULOUSE
145 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
125 AV DE FRONTON 31200 TOULOUSE
1 RUE CHARLES BAUDELAIRE 31200 TOULOUSE
106 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
3 RUE DE ZURICH 31200 TOULOUSE
96 RUE DE CHAUSSAS 31200 TOULOUSE
2 RUE MONTMORENCY 31200 TOULOUSE
35 RUE ALFRED DE MUSSET 31200 TOULOUSE
29 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
51 BD DES MINIMES 31200 TOULOUSE
9 BD DES MINIMES 31200 TOULOUSE
138 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
140 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
8 RUE FILHOL 31200 TOULOUSE
124 RUE DE CHAUSSAS 31200 TOULOUSE
30 RUE JOSEPH JACQUARD 31200 TOULOUSE
17 AV FREDERIC ESTEBE 31200 TOULOUSE
102 AV DES MINIMES 31200 TOULOUSE
135 RUE DE NEGRENEYS 31200 TOULOUSE
19 BD PIERRE ET MARIE CURIE 31200 TOULOUSE
51 CHE RAYNAL 31200 TOULOUSE
46 RUE PIERRE CAZENEUVE 31200 TOULOUSE
27 AV PARMENTIER 31200 TOULOUSE
78 BD PIERRE ET MARIE CURIE 31200 TOULOUSE
RUE ALFRED DE MUSSET 31200 TOULOUSE
27 BD DES MINIMES 31200 TOULOUSE
19 RUE EDMOND GUYAUX 31200 TOULOUSE
70 AV FREDERIC ESTEBE 31200 TOULOUSE
156 RTE D ALBI 31200 TOULOUSE
1 BD DE LA MARQUETTE 31200 TOULOUSE
10 CHE DU RAISIN 31200 TOULOUSE
10 CHE DU RAISIN 31200 TOULOUSE
23 BD DE L EMBOUCHURE 31200 TOULOUSE
LYCEE POLYVALENT RAYMOND NAVES 200 à 249 salariés
139 RTE D ALBI 31200 TOULOUSE
32 RUE MATHALY 31200 TOULOUSE

Liens

Cette section vous propose une selection de liens pour en savoir plus sur la société L'ARTIGAN.

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