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Rapport sur DEBROUX*CLAUDINE/

Présentation générale de DEBROUX*CLAUDINE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEBROUX*CLAUDINE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEBROUX*CLAUDINE/ est situé au 40 CHE DE LA CURIALE 74210 FAVERGES-SEYTHENEX
Elle a été crée le 19/01/2011 et elle est immatriculée sous le numéro 529621047 au greffe de ANNECY
DEBROUX*CLAUDINE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : Vente de produits régionaux sur les marchés, foires, salons alimentaire et petits matériels et souvenir.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    DEBROUX*CLAUDINE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    DEBROUX*CLAUDINE/ est du ressort du greffe de ANNECY dont les coordonnées postales sont 19 AV DU PARMELAN BP 70259 74007 ANNECY CEDEX
    Le greffe peut être appelé au 04 50 05 05 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-annecy.fr.
    Les greffiers sont : GAILLARD Bruno , DABADIE Karyn , PONTET Odile
    Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 16h

    TVA

    Si DEBROUX*CLAUDINE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49529621047


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à DEBROUX*CLAUDINE/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux