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Rapport sur RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/

Présentation générale de RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ est situé au VILLA DE LA PIERRE 26570 FERRASSIERES
Elle a été crée le 22/04/2011 et elle est immatriculée sous le numéro 529627259 au greffe de ROMANS
RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5630Z (Débits de boissons) et le code de l'activité de son établissement principal est 0128Z (Culture plantes à épices aromatiques médicinales pharmaceutiques).

L'activité déclarée au greffe est : Débit de boissons non alcoolisées à consommer sur place.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0128Z (Culture plantes à épices aromatiques médicinales pharmaceutiques), les activités sont :
  • les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques :
  • poivre
  • piments et poivrons
  • noix muscades, macis, amomes et cardamomes
  • anis, badiane et fenouil
  • cannelle
  • clous de girofle
  • gingembre
  • vanille
  • houblon
  • autres plantes à épices et aromatiques
  • la culture de plantes médicinales et narcotiques
  • la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5630Z (Débits de boissons), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
  • les bars
  • les cafés
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
  • les vendeurs de boissons itinérants

Mais sont exclues les activités :
  • la revente de boissons emballées/préparées (cf47)
  • la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc

TVA

Si RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61529627259


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ de part son activité de 5630Z (Débits de boissons) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01790 Espaces de loisirs d'attractions et culturels
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
Les conventions collectives applicables à RASTOLL*BUSI/NATHALIE LOUISE/ de part son activité de 0128Z (Culture plantes à épices aromatiques médicinales pharmaceutiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux