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Rapport sur DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/

Présentation générale de DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ est situé au 15 RUE SAINT SAUVEUR 27170 BEAUMONT LE ROGER
Elle a été crée le 03/2011 et elle est immatriculée sous le numéro 531442234 au greffe de BERNAY
DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) et le code de l'activité de son établissement principal est 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs), les activités sont :
  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
  • les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
  • l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
  • l'exploitation des domaines skiables
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
  • les foires et salons de nature récréative
  • les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf49.39C)
  • les croisières de pêche (cf50.10Z et 50.30Z)
  • la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf55.30Z)
  • les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf55.30Z)
  • les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf56.30Z)
  • les troupes de théâtre et de cirque (cf90.01Z)

Chiffre d’affaire

DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ est du ressort du greffe de BERNAY dont les coordonnées postales sont PLACE GUSTAVE HEON 27305 BERNAY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 32 44 78 27 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bernay.fr.
Les greffiers sont : CHASSANG Pierre-Philippe , LE PAGE Nicolas
Le greffe est ouvert 8h30 à 12H00/13h15-16h30

TVA

Si DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85531442234


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEBONNAIRE*JEAN-FRANCOIS CLAUDE ANDRE/ de part son activité de 9329Z (Autres activités récréatives et de loisirs) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux