French corporate

Rapport sur BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/

Présentation générale de BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ est situé au 76 RUE DE LA GOUTETTE 74800 LA ROCHE SUR FORON
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 534064043 au greffe de
BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4120A (Construction de maisons individuelles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4120A (Construction de maisons individuelles).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4120A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

    Chiffre d’affaire

    BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

    Greffe

    BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
    Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
    Les greffiers sont :

    TVA

    Si BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73534064043


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à BRIS*JOSEPH DANIEL JACQUES/ de part son activité de 4120A (Construction de maisons individuelles) sont :
    • 02420 Bâtiment cadres
    • 02609 Bâtiment ETAM
    • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
    • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 01512 Promotion construction
    • 00804 VRP

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux