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Rapport sur ASSOCIATION AQUA ALEA

Présentation générale de ASSOCIATION AQUA ALEA

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION AQUA ALEA et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASSOCIATION AQUA ALEA est situé au 479 CHE DE MARAVAL 83210 SOLLIES VILLE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 534944129 au greffe de
ASSOCIATION AQUA ALEA n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5222Z (Services auxiliaires des transports par eau) et le code de l'activité de son établissement principal est 5222Z (Services auxiliaires des transports par eau).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5222Z (Services auxiliaires des transports par eau), les activités sont :
  • les activités liées au transport par eau de personnes, d'animaux ou de fret :
  • l'exploitation des ports maritimes, de terminaux portuaires et de quais
  • l'exploitation des ports fluviaux, voies fluviales et écluses
  • les activités liées à la navigation, au pilotage et au mouillage
  • les activités de sauvetage et de déchargement par allèges
  • les services de signalisation par phares et balises

Mais sont exclues les activités :
  • la manutention du fret (cf52.24)
  • la formation professionnelle pour la licence de pilote de bateaux (cf85.32Z)
  • les services de formation pour les pilotes de bateaux à caractère non professionnel (85.53Z)
  • l'exploitation de ports de plaisance (marinas) (cf93.29Z)

Chiffre d’affaire

ASSOCIATION AQUA ALEA à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ASSOCIATION AQUA ALEA est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASSOCIATION AQUA ALEA est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR88534944129


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASSOCIATION AQUA ALEA de part son activité de 5222Z (Services auxiliaires des transports par eau) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 05501 Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé
  • 02972 Navigation personnel sédentaire
  • 01182 Ports de plaisance
  • 03017 Ports et manutention CCN unifiée
  • 05001 Statut des industries électriques et gazières
  • 05520 Transports maritimes officiers
  • 05521 Transports maritimes personnel navigant d'exécution
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux