French corporate

Rapport sur COURTON*DANIEL/

Présentation générale de COURTON*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COURTON*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COURTON*DANIEL/ est situé au 59 B BD DU ROSAIS 35400 SAINT MALO
Elle a été crée le 29/10/2015 et elle est immatriculée sous le numéro 751914094 au greffe de BOBIGNY
COURTON*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5811Z (Édition de livres) et le code de l'activité de son établissement principal est 5811Z (Édition de livres).

L'activité déclarée au greffe est : éditeur-distributeur.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5811Z (Édition de livres), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.
  • l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies
  • l'édition d'atlas, de cartes et de plans
  • l'édition de livres audio
  • l'édition d'encyclopédies et d'ouvrages similaires sur CD-ROM

Mais sont exclues les activités :
  • la production de globes (cf32.99Z)
  • l'édition de matériel publicitaire (cf58.19Z)
  • l'édition de livres musicaux et de partitions (cf59.20Z)
  • les activités des auteurs indépendants, notamment la production d'œuvres originales (cf90.03B)

Chiffre d’affaire

COURTON*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COURTON*DANIEL/ est du ressort du greffe de BOBIGNY dont les coordonnées postales sont 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Marc , DOUCEDE Jean-François , FRAVAL DE COATPARQUET Anne Sophie , DOUCEDE Vincent
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30

TVA

Si COURTON*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19751914094


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COURTON*DANIEL/ de part son activité de 5811Z (Édition de livres) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02121 Édition
  • 01480 Journalistes
  • 00086 Publicité
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux