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Rapport sur CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE

Présentation générale de CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE est situé au 31 AV LOUIS MAZET 46500 GRAMAT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 777070236 au greffe de
CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Congrégation
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés

Greffe

CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR20777070236


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CONGREGATION NOTRE DAME DU CALVAIRE de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux