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Rapport sur LEGION ST REMY

Présentation générale de LEGION ST REMY

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LEGION ST REMY et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LEGION ST REMY est situé au 55 RTE DE METZ 55210 VIGNEULLES LES HATTONCHATEL
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 783415144 au greffe de
LEGION ST REMY n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) et le code de l'activité de son établissement principal est 9312Z (Activités de clubs de sports).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9312Z (Activités de clubs de sports), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports-professionnels, semi-professionnels ou amateurs-qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
  • l'exploitation des clubs de sports :
  • clubs de football
  • clubs de bowling
  • clubs de natation
  • clubs de golf
  • clubs de boxe
  • clubs de sports d'hiver
  • clubs d'échecs
  • clubs d'athlétisme
  • clubs de tir, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf85.51Z)
  • l'exploitation d'installations sportives (cf93.11Z)
  • l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf93.11Z)

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire), les activités sont :
  • les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant
  • initiatives individuelles ou mouvements de protestation
  • mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
  • organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a.
  • organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
  • associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
  • les associations de consommateurs
  • les associations d'automobilistes
  • les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
  • les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
  • les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, le

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf88.99B)
  • les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf90.0)
  • les activités des clubs de sports (cf93.12Z)
  • les activités des associations professionnelles (cf94.12Z)

Chiffre d’affaire

LEGION ST REMY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

Greffe

LEGION ST REMY est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si LEGION ST REMY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46783415144


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LEGION ST REMY de part son activité de 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) sont :
    Les conventions collectives applicables à LEGION ST REMY de part son activité de 9312Z (Activités de clubs de sports) sont :
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 05526 Charte du foot ball professionnel
    • 05507 Foot ball administratifs
    • 02021 Golf
    • 05541 Rugby professionnel
    • 02511 Sport

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux