French corporate

Rapport sur FRESNAIS*GEORGES DANIEL/

Présentation générale de FRESNAIS*GEORGES DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ est situé au 88630 CLEREY LA COTE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 783427628 au greffe de
FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) et le code de l'activité de son établissement principal est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :
  • la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
  • la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
  • le mélange de spiritueux distillés
  • la fabrication d'alcools neutres
  • les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
  • la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
  • la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
  • la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
  • la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
  • l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
  • l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)

Chiffre d’affaire

FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR56783427628


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRESNAIS*GEORGES DANIEL/ de part son activité de 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux