French corporate

Rapport sur ASSOCIATION DIOCESAINE

Présentation générale de ASSOCIATION DIOCESAINE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOCIATION DIOCESAINE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ASSOCIATION DIOCESAINE est situé au 7 RUE DE LA PREFECTURE 88000 EPINAL
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 783441306 au greffe de
ASSOCIATION DIOCESAINE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

ASSOCIATION DIOCESAINE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 8 établissements et 10 à 19 salariés

Greffe

ASSOCIATION DIOCESAINE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si ASSOCIATION DIOCESAINE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR59783441306


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ASSOCIATION DIOCESAINE de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux