French corporate

Rapport sur COURT*YVES MICHEL ANTOINE/

Présentation générale de COURT*YVES MICHEL ANTOINE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ est situé au 11 ALL DE LA CHATAIGNERAIE 91230 MONTGERON
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 817501737 au greffe de
COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6621Z (Évaluation des risques et dommages) et le code de l'activité de son établissement principal est 6621Z (Évaluation des risques et dommages).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6621Z (Évaluation des risques et dommages), les activités sont :
  • la prestation de services administratifs liés à l'assurance, tels que :
  • l'évaluation des demandes d'indemnisation
  • la liquidation de sinistres
  • l'analyse des risques
  • l'évaluation des risques et dommages
  • le règlement d'avaries et de sinistres
  • le règlement des demandes d'indemnisation

Mais sont exclues les activités :
  • l'évaluation de biens immobiliers (cf68.3)
  • l'évaluation à d'autres fins (cf74.90)
  • les activités d'enquêtes (cf80.30Z)

Chiffre d’affaire

COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR00817501737


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COURT*YVES MICHEL ANTOINE/ de part son activité de 6621Z (Évaluation des risques et dommages) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 01951 Cabinets d'expertises en automobiles
  • 00915 Expertises évaluations industrielles commerciales
  • 01672 Sociétés d'assurances

Dirigeants

Les mandataires sociaux