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Rapport sur PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION

Présentation générale de PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION est situé au RUE DU PRESBYTERE 90150 PHAFFANS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 827945577 au greffe de
PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Paroisse hors zone concordataire
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9491Z (Activités des organisations religieuses) et le code de l'activité de son établissement principal est 9491Z (Activités des organisations religieuses).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9491Z (Activités des organisations religieuses), les activités sont :
  • les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
  • les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
  • les activités de retraite religieuse

Mais sont exclues les activités :
  • les activités éducatives assurées par ces organisations (cf85)
  • les services de santé fournis par ces organisations (cf86)
  • les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf87 et 88)

Chiffre d’affaire

PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35827945577


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAROISSE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION de part son activité de 9491Z (Activités des organisations religieuses) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux