French corporate

Rapport sur FRANCO TUNISIENNE

Présentation générale de FRANCO TUNISIENNE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCO TUNISIENNE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCO TUNISIENNE est situé au 31 RUE MAURICE BONNEVIALLE 42400 SAINT CHAMOND
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 830794798 au greffe de
FRANCO TUNISIENNE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 5913B (Edition et distribution vidéo) et le code de l'activité de son établissement principal est 5913B (Edition et distribution vidéo).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 5913B (Edition et distribution vidéo), les activités sont :
  • l'édition et la distribution de films de tous types sur bandes vidéo, CD ou de DVD à destination du public

Mais sont exclues les activités :
  • le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d'originaux (cf18.20Z)
  • le commerce de gros de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf46.43Z)
  • le commerce de détail de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf47.63Z)
  • la location de DVD et vidéocassettes au public (cf77.22Z)

Chiffre d’affaire

FRANCO TUNISIENNE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FRANCO TUNISIENNE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si FRANCO TUNISIENNE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58830794798


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCO TUNISIENNE de part son activité de 5913B (Edition et distribution vidéo) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 00573 Commerces de gros
  • 00892 Distribution cinématographique cadres agents de m
  • 02121 Édition
  • 02717 Entreprises techniques au service création événement
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 02642 Production audiovisuelle

Dirigeants

Les mandataires sociaux