French corporate

Rapport sur TISSOT*ARNAUD/

Présentation générale de TISSOT*ARNAUD/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TISSOT*ARNAUD/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TISSOT*ARNAUD/ est situé au 13 RUE DU MOUILLAIN 25300 LES FOURGS
Elle a été crée le 11/07/2017 et elle est immatriculée sous le numéro 830799904 au greffe de BESANCON
TISSOT*ARNAUD/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4540Z (Commerce et réparation de motocycles) et le code de l'activité de son établissement principal est 4540Z (Commerce et réparation de motocycles).

L'activité déclarée au greffe est : Achat revente de moto

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4540Z (Commerce et réparation de motocycles), les activités sont :
  • le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
  • le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
  • l'entretien et la réparation de motocycles

Mais sont exclues les activités :
  • le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf46.49Z)
  • le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf47.64Z)
  • la location de motocycles (cf77.39Z)
  • la réparation et l'entretien de bicyclettes (cf95.29Z)

Chiffre d’affaire

TISSOT*ARNAUD/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

TISSOT*ARNAUD/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si TISSOT*ARNAUD/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50830799904


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TISSOT*ARNAUD/ de part son activité de 4540Z (Commerce et réparation de motocycles) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01557 Commerce articles de sports équipements loisirs
  • 00573 Commerces de gros
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01090 Services de l'automobile

Dirigeants

Les mandataires sociaux