French corporate

Rapport sur M.C.T.C

Présentation générale de M.C.T.C

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société M.C.T.C et ses dirigeants.

Immatriculation

La société M.C.T.C est situé au 24 B RUE DE LA 5EME DB 90000 BELFORT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 832008866 au greffe de
M.C.T.C n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées) et le code de l'activité de son établissement principal est 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées), les activités sont :
  • l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées
  • la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
  • la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
  • le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
  • l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Mais sont exclues les activités :
  • la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf39.00Z)
  • la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf42.21Z)
  • le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf43.22A)

Chiffre d’affaire

M.C.T.C à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

M.C.T.C est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :

TVA

Si M.C.T.C est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09832008866


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à M.C.T.C de part son activité de 3700Z (Collecte et traitement des eaux usées) sont :
  • 02149 Activités du déchet
  • 02272 Assainissement et maintenance industrielle
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02147 Entreprises des services d'eau et d'assainissement
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 02614 Travaux publics ETAM
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Dirigeants

Les mandataires sociaux