X.PASS

Présentation générale de X.PASS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société X.PASS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société X.PASS est situé au 1196 CHE DE TOURNOD 01300 BELLEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le dimanche 01 octobre 1995 et qui est immatriculée sous le numéro 402635858 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 22.29A ( Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 22.29A (Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques), les activités sont :

• - la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques

Mais exclus

• - la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf32.50A 32.50B)
• - la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques (cf32.50B)

Chiffre d’affaire

X.PASS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

X.PASS est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si X.PASS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR51402635858
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à X.PASS de part son activité de 22.29A ( Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques) sont :

• 00292 : Plasturgie (77.4% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (3.9% des salariés)
• 01867 : Métallurgie Drome Ardèche (2.7% des salariés)
• 00158 : Travail mécanique du bois scieries négoce (2.2% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (1.7% des salariés)
• 00018 : Industries textiles (1.4% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (1.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (9.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• cochet michel

Les modifications survenues dans l'administration de la société X.PASS

• 2010-10-20 : Gérant(e) : COCHET Michel


• 2016-10-06 : Président : COCHET Michel

Les autres mandats des administrateurs

• cochet michel :
• 2018-06-22 : HMI (484061882)
• 2018-03-08 : COCHET MICHEL (838140085)
• 2015-01-13 : EXPERTISE COMPTABLE REVISION (444910491)
• 2013-12-27 : SCI ALBAM (799420419)
• 2004-05-18 : COCHET MICHEL (453707408)
• 2000-01-01 : COCHET MICHEL (429602691)
• 1995-01-01 : COCHET MICHEL (400869129)
• 1986-11-19 : COCHET MICHEL (339372997)
• 1984-11-02 : COCHET MICHEL (330798323)
• 1959-12-25 : COCHET MICHEL (778482547)
• 0000-00-00 : COCHET MICHEL (776463374)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société X.PASS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	X.PASS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	402635858 00028
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1995-10-01 : dimanche 01 octobre 1995
Activité principale de l'unité légale	22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2017
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Division	Fabrication de produits en plastique
Activite	Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Synonyme	fabricant de produits en matière plastique, fabricant de pièces techniques en matière plastique

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de X.PASS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société X.PASS

• jeudi 13 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 28 octobre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 21 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 20 octobre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100204 publié le 20/10/2010

  Annonce n° 22 N° RCS : 402635858 - Dénomination : X.PASS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant(e) : COCHET Michel - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• mercredi 07 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 22 août 2012: Depot des comptes
  


• mardi 17 septembre 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 14 novembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 15 juillet 2015: Depot des comptes
  


• mardi 19 juillet 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 06 octobre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160196 publié le 06/10/2016

  Annonce n° 46 N° RCS : 402635858 - Dénomination : X.PASS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : COCHET Michel - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• samedi 05 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 29 mai 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 28 juin 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société X.PASS

• samedi 30 juin 2007 : Fermé
  LA PELISSIERE 01300 BELLEY


• samedi 31 octobre 2015 : Ouvert
  1196 CHE DE TOURNOD 01300 BELLEY