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    539018267
    01 janvier 2012

    CHAPATTE FRERES


    Référence de publication : BXA12024001534X

    Bodacc A publié le 01/01/2012

    N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES - Adresse : Zone Artisanale 25140 Frambouhans - Activité : Propriété, administration, gestion de biens droits et mobiliers et immobiliers - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 20000 EUR - Administration : Président : CHAPATTE Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : GUINCHARD Christian

    Evénement : immatriculations
    539018267
    13 janvier 2012

    CHAPATTE FRERES


    Référence de publication : BXA12024001534X

    Bodacc A publié le 13/01/2012

    N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES - Adresse : Zone Artisanale 25140 Frambouhans - Activité : Propriété, administration, gestion de biens droits et mobiliers et immobiliers - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 20000 EUR - Administration : Président : CHAPATTE Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : GUINCHARD Christian

    Evénement : creations
    539018267
    15 novembre 2013

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900167287000000 - Annonce : 14866

    Depot au Bodacc publié le 15/11/2013

    Annonce n° 14866 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    18 mars 2014

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900169611000000 - Annonce : 11662

    Depot au Bodacc publié le 18/03/2014

    Annonce n° 11662 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    27 avril 2015

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900177455000000 - Annonce : 11255

    Depot au Bodacc publié le 27/04/2015

    Annonce n° 11255 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    06 mai 2016

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900186453000000 - Annonce : 9713

    Depot au Bodacc publié le 06/05/2016

    Annonce n° 9713 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    19 octobre 2017

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900198307000000 - Annonce : 12093

    Depot au Bodacc publié le 19/10/2017

    Annonce n° 12093 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    20 mars 2018

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 900110144200000 - Annonce : 6022

    Depot au Bodacc publié le 20/03/2018

    Annonce n° 6022 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    02 juillet 2019

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 9001MYG10393500 - Annonce : 7549

    Depot au Bodacc publié le 02/07/2019

    Annonce n° 7549 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    27 décembre 2019

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 9001MYG10862800 - Annonce : 6406

    Depot au Bodacc publié le 27/12/2019

    Annonce n° 6406 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    02 février 2020

    CHAPATTE FRERES


    Référence de publication : 20200023 - Annonce : 2859

    Bodacc B n°20200023 publié le 02/02/2020

    Annonce n° 2859 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES Propriété, administration, gestion de biens droits et mobiliers et immobiliers - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : CHAPATTE Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie ; Commissaire aux comptes suppléant : GUINCHARD Christian - Modification : Modification survenue sur l'administration.

    Evénement : modifications
    539018267
    14 mai 2021

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 9001MYG11981800 - Annonce : 7872

    Depot au Bodacc publié le 14/05/2021

    Annonce n° 7872 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    08 mars 2022

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 9001MYG12776200 - Annonce : 3689

    Depot au Bodacc publié le 08/03/2022

    Annonce n° 3689 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    11 mars 2022

    CHAPATTE FRERES


    Référence de publication : 20220050 - Annonce : 2947

    Bodacc B n°20220050 publié le 11/03/2022

    Annonce n° 2947 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES Propriété, administration, gestion de biens droits et mobiliers et immobiliers - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : CHAPATTE Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie ; Commissaire aux comptes suppléant : AGILIANCE AUDIT - Modification : Modification survenue sur l'administration.

    Evénement : modifications
    539018267
    09 juin 2023

    CHAPATTE FRERES


    Greffe : belfort
    Référence de publication : 9001MYG13909600 - Annonce : 5695

    Depot au Bodacc publié le 09/06/2023

    Annonce n° 5695 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES 25140 Frambouhans - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    539018267
    20 juillet 2023

    CHAPATTE FRERES


    Référence de publication : 20230138 - Annonce : 3039

    Bodacc B n°20230138 publié le 20/07/2023

    Annonce n° 3039 N° RCS : 539018267 - Dénomination : CHAPATTE FRERES Propriété, administration, gestion de biens droits et mobiliers et immobiliers - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : transmission universelle du patrimoine.

    Evénement : modifications